1. IDENTITÉ

Nom du site web : mavillepermeable

Adresse : https://www.mavillepermeable.fr/
Propriétaire : Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse
Responsable de publication : Laurent ROY, directeur de l’Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse

Conception et réalisation : Délégation à la communication de l'agence de l'eau, Département du Programme et des Interventions de l’agence de l’eau, NF Etudes, Big Bang
Animation : Département du Programme et des Interventions de l’agence de l’eau
Hébergement : Big Bang

2. PERSONNE MORALE

Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse - 2-4, allée de Lodz - 69363 LYON Cedex 07 - Tél : 04 72 71 26 00

Etablissement public de l'Etat

3. CONDITIONS D’UTILISATION

L’utilisation du présent site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.

4. INFORMATIONS

Les informations et documents du site sont présentés à titre indicatif, n’ont pas de caractère exhaustif, et ne peuvent engager la responsabilité du propriétaire du site.

Le propriétaire du site ne peut être tenu responsable des dommages directs et indirects consécutifs à l’accès au site.

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6. LIENS

Liens sortants
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Liens entrants
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Le propriétaire du site se réserve le droit de demander la suppression d’un lien s’il estime que le site source ne respecte pas les règles ainsi définies.

7. CRÉDITS

Dans la mesure du possible, les crédits photographiques sont indiqués au survol de chaque photographie concernée.

Photo de la page "Accueil" : ©Adobe Stock

Photo des pages "Questionnaire" et "Tous les évènements" : © Miredi - Fotolia.com

8. CONFIDENTIALITE

COLLECTE DE DONNÉES

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Site de références :

https://www.cnil.fr/fr/exemples-de-formulaire-de-collecte-de-donnees-caractere-personnel

https://www.icebreaker-studios.com/politique-de-confidentialite/

https://www.lemonde.fr/confidentialite/

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